Déposée le 30 octobre 1995 par BALMAIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKWAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est BALMAIN Patrick, domicilié(e) Le Telemark, 73530 SAINT SORLIN D'ARVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque SKWAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKWAL est expirée depuis le 30 octobre 2005.
BALMAIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SKWAL
BALMAIN Patrick - Le Telemark, 73530 SAINT SORLIN D'ARVES - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Malles et mallettes, produits en cuir et produits en imitation de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceinture), selles pour animaux, sacs à dos, de campeurs, de voyage, bâtons d'alpiniste.Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapeaux et bonnets, en particulier vêtements et chaussures pour le sport, combinaisons de skis, gants, chaussettes et chaussures de ski, chaussures d'escalade, de marche.Appareils optiques, articles de lunetterie, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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