Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DIVINE COMEDIE
Numéro de dépôt :
1722947
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/11/2001
Présentation de la marque LA DIVINE COMEDIE
Déposée le 20 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA DIVINE COMEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DIVINE COMEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVINE COMEDIE est expirée depuis le 20 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29