Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIVINE COMEDIE
SARL BALMA

Numéro de dépôt :
1722947
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/11/2001
LA DIVINE COMEDIE de BALMA

Présentation de la marque LA DIVINE COMEDIE

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA DIVINE COMEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BALMA domicilié(e) 11rue Baronie, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CADRIEU-BALMA - France.

La marque LA DIVINE COMEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVINE COMEDIE est expirée depuis le 20 novembre 2001.


SARL BALMA - 11rue Baronie, 31000 Toulouse - France


Madame CADRIEU-BALMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Grand café, brasserie, rôtisserie