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Marques déposées par BALMA Gilbert
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PRODIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODIC
BALMA Gilbert

Numéro de dépôt :
1710643
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2021

Présentation de la marque PRODIC

Déposée le 3 décembre 1991 par BALMA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALMA Gilbert domicilié(e) Les Grands Champs - 74230 - LES VILLARDS SUR THONES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque PRODIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODIC est expirée depuis le 3 décembre 2021.


BALMA Gilbert - Les Grands Champs - 74230 - LES VILLARDS SUR THONES - France


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209391 - Publication au BOPI 2001-11-07

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484082 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; caissons de véhicules, caravanes, garnitures intérieures de véhicules, capitonnage pour véhicules, aménagements intérieurs de véhicules