Association Balma Chirurgie Dentaire, SELARL M. Fabien LEMAGNER
Numéro de dépôt :
4175672
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
Présentation de la marque Associés Balma Chirurgiens Dentistes
Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par l'association loi 1901 Balma Chirurgie Dentaire et monsieur Fabien LEMAGNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Associés Balma Chirurgiens Dentistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Les déposants sont l'association loi 1901 Balma Chirurgie Dentaire domicilié(e) 9 Place de France - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Fabien LEMAGNER domicilié(e) 9 Place de France - 31130 - BALMA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Balma Chirurgie Dentaire, M. Fabien LEMAGNER domicilié(e) 9 Place de France - 31130 - BALMA - France.
La marque Associés Balma Chirurgiens Dentistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Balma Chirurgie Dentaire, SELARL - 9 Place de France - 31130 - BALMA - France - SIREN 8
M. Fabien LEMAGNER - 9 Place de France - 31130 - BALMA - France
Association Balma Chirurgie Dentaire, M. Fabien LEMAGNER - 9 Place de France - 31130 - BALMA - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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