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Marques déposées par l'association loi 1901 Balma Chirurgie Dentaire
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Association Balma Chirurgie Dentaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association Balma Chirurgie Dentaire
Association Balma Chirurgie Dentaire, SELARL

Numéro de dépôt :
4133261
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
Association Balma Chirurgie Dentaire de Balma Chirurgie Dentaire

Présentation de la marque Association Balma Chirurgie Dentaire

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par l'association loi 1901 Balma Chirurgie Dentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Balma Chirurgie Dentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Balma Chirurgie Dentaire domicilié(e) 9 Place de France - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Balma Chirurgie Dentaire, M. Fabien Lemagner domicilié(e) 9 Place de France - 31130 - BALMA - France.

La marque Association Balma Chirurgie Dentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Balma Chirurgie Dentaire arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

Balma Chirurgie Dentaire a également déposé les autres marques suivantes : Associés Balma Chirurgiens Dentistes


Association Balma Chirurgie Dentaire, SELARL - 9 Place de France - 31130 - BALMA - France


Association Balma Chirurgie Dentaire, M. Fabien Lemagner - 9 Place de France - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.