Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOVELUM
Mr BALLY Eric, André, Luc
Numéro de dépôt :
3076131
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque NOVELUM
Déposée le 9 janvier 2001 par monsieur BALLY Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVELUM »
Le déposant est monsieur BALLY Eric domicilié(e) 5 rue de la Mer, 62225 CALAIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ERIC BALLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BALLY Eric, André, Luc - 5 rue de la Mer, 62225 CALAIS CEDEX - France
Mr ERIC BALLY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332901 - Publication au BOPI 2001-10-16
Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353985 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337457 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342923 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Protection pour les produits et services Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, notamment profilés de fixation de toiles ou de films pour constituer des faux-plafonds ou des faux-murs; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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