Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKYSYSTEM Parasurf
BALLU Arnaud Michel

Numéro de dépôt :
99793131
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque SKYSYSTEM Parasurf

Déposée le 14 mai 1999 par BALLU Arnaud Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SKYSYSTEM Parasurf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est BALLU Arnaud Michel, domicilié(e) 2199 route de Meylan, 38330 BIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud BALLU - France.

La marque SKYSYSTEM Parasurf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKYSYSTEM Parasurf est expirée depuis le 14 mai 2009.


BALLU Arnaud Michel - 2199 route de Meylan, 38330 BIVIERS - France


Arnaud BALLU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques. Chapellerie. Vêtements (habillement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].