Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ruche Ivre
M. Ballot Rémi

Numéro de dépôt :
4255897
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
La Ruche Ivre de Ballot Rémi

Présentation de la marque La Ruche Ivre

Déposée le 10 mars 2016 par monsieur Ballot Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Ruche Ivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Ballot Rémi domicilié(e) 36 RUE du chateau d'eau - 65700 - LAHITTE-TOUPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ballot Rémi domicilié(e) 36 RUE du chateau d'eau - 65700 - LAHITTE-TOUPIERE - France.

La marque La Ruche Ivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche Ivre arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


M. Ballot Rémi - 36 RUE du chateau d'eau - 65700 - LAHITTE-TOUPIERE - France


M. Ballot Rémi - 36 RUE du chateau d'eau - 65700 - LAHITTE-TOUPIERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690475 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.