Déposée le 19 juin 2003 par BALLIGAND Gilles et InconnuTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Clémence de Morrigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont BALLIGAND Gilles - France et InconnuTODO domicilié(e) Route de Chavanne F 71420 GENELARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles BALLIGAND domicilié(e) Route de Chavanne F 71420 GENELARD - France.
La marque Clémence de Morrigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232750.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Entreprise Individuelle - Route de Chavanne F 71420 GENELARD - France - SIREN 3
Gilles BALLIGAND - Route de Chavanne F 71420 GENELARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Parfumerie… Meubles… Tissus… Produits de l'imprimerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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