Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fourchette & Santé
Mme BALLIERE ANNE MARIE, Agissant pour le compte de la société FOURCHETTE & SANTE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3910500
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
Fourchette & Santé de BALLIERE ANNE MARIE

Présentation de la marque Fourchette & Santé

Déposée le 2 avril 2012 par madame BALLIERE ANNE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fourchette & Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est madame BALLIERE ANNE MARIE domicilié(e) 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALLIERE ANNE MARIE domicilié(e) 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 14000 - CAEN - France.

La marque Fourchette & Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fourchette & Santé est expirée depuis le 2 avril 2022.


Mme BALLIERE ANNE MARIE, Agissant pour le compte de la société FOURCHETTE & SANTE en cours de formation - 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 14000 - CAEN - France


Mme BALLIERE ANNE MARIE - 2 PLACE DE LA RESISTANCE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683742 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.