Déposée le 28 novembre 1989 par BALLEY Eric Jacques Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMERICA CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BALLEY Eric Jacques Christian, domicilié(e) 8, allée de la charbonnière, 78430 LOUVECIENNESMORIZE FranÇois Patrick Marie,8, allée de la charbonnière, 78430 LOUVECIENNES - France.
La marque AMERICA CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALLEY Eric Jacques Christian - 8, allée de la charbonnière, 78430 LOUVECIENNESMORIZE FranÇois Patrick Marie,8, allée de la charbonnière, 78430 LOUVECIENNES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement.Education, Institution d'enseignement, Edition de livres, revues, Abonnement de journaux. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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