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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLET
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SCARLETT OR SCARLETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARLETT OR SCARLETT
BALLET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3975499
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2023
SCARLETT OR SCARLETT de BALLET

Présentation de la marque SCARLETT OR SCARLETT

Déposée le 18 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SCARLETT OR SCARLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLET domicilié(e) Allée de la Croix Louis - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 911 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALLET, Mle Ballet Scarlett domicilié(e) Allée de la Croix Louis - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque SCARLETT OR SCARLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLETT OR SCARLETT est expirée depuis le 18 janvier 2023.

BALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES MOTS POUR LE DIRE , Passion'Aimant


BALLET, société par actions simplifiée - Allée de la Croix Louis - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 957911793


BALLET, Mle Ballet Scarlett - Allée de la Croix Louis - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.