Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOPITEL
Numéro de dépôt :
1521433
Date de dépôt :
10/08/1987
Lieu de dépôt :
ALBERTVILLE
Date d'expiration :
10/08/1997
Présentation de la marque HOPITEL
Déposée le 10 août 1987 par BALLESTER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERTVILLE), la marque française « HOPITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOPITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITEL est expirée depuis le 10 août 1997.
BALLESTER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36