Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLESTER. F. DIFFUSION
BALLESTER François

Numéro de dépôt :
96624560
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque BALLESTER. F. DIFFUSION

Déposée le 3 mai 1996 par la société BALLESTER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLESTER. F. DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société BALLESTER François domicilié(e) chemin de gourdansus, 34130 MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 549 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ballester. F. Diffusion EURL au capital de 50 000frs - France.

La marque BALLESTER. F. DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLESTER. F. DIFFUSION est expirée depuis le 3 mai 2006.


BALLESTER François - chemin de gourdansus, 34130 MAUGUIO - France - SIREN 403549785


Ballester. F. Diffusion EURL au capital de 50 000frs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: Argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux); gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux.Bodèches en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; burettes en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; surtouts de table (en métaux précieux); urnes en métaux précieux; vases en métaux précieux; vases sacré en métaux précieux.Boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux.Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux;porte-monnaie en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux.Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: Bourses; bouses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes portefeuilles) porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases".Articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir, lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir); sangles de cuir.Colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères.Couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le netteyage; valves en cuir.Malles et valises; parapluies, parasols et cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.