Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURCARB
Numéro de dépôt :
918695
Date de dépôt :
27/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SURCARB
Déposée le 27 février 1975 par monsieur Balleret (Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SURCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SURCARB est expirée depuis le 27 février 1985.
Balleret (Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449