Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EMRAUD
BALLEJOS Martial

Numéro de dépôt :
3263174
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/12/2013
E EMRAUD de BALLEJOS Martial

Présentation de la marque E EMRAUD

Déposée le 15 décembre 2003 par BALLEJOS Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « E EMRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est BALLEJOS Martial domicilié(e) 1 chemin des Cabanis,34110 Vic La Gardiole - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque E EMRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EMRAUD est expirée depuis le 15 décembre 2013.


BALLEJOS Martial - 1 chemin des Cabanis,34110 Vic La Gardiole - 34110 - France


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Cuir et imitation de cuir, bandoulière en cuir, cannes, cartables, ombrelles, parapluies, porte-monnaie (non en métaux précieux), sac de plage, sac à mains, sac à roulette, sac à dos. Vêtements, chapellerie. Broderies, boutons, brassards, bandeaux pour cheveux, boucles (accessoires d'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.