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Marques déposées par l'association loi 1901 BALLE POPULAIRE (Association
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Les Bronzés font du ch'ti
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Bronzés font du ch'ti
Association BALLE POPULAIRE (Association) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3605098
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
Les Bronzés font du ch\'ti de BALLE POPULAIRE (Association

Présentation de la marque Les Bronzés font du ch'ti

Déposée le 15 octobre 2008 par l'association loi 1901 BALLE POPULAIRE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bronzés font du ch'ti »

Le déposant est l'association loi 1901 BALLE POPULAIRE (Association domicilié(e) 82 rue Saint Gabriel,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 346 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BALLE POPULAIRE domicilié(e) 82 rue Saint Gabriel,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bronzés font du ch'ti est expirée depuis le 15 octobre 2018.


Association BALLE POPULAIRE (Association) Association Loi 1901 - 82 rue Saint Gabriel,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 480346915


Association BALLE POPULAIRE - 82 rue Saint Gabriel,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Affiches ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.