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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLAUFF
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BOIS-TISSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS-TISSE
BALLAUFF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1658692
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030
BOIS-TISSE de BALLAUFF

Présentation de la marque BOIS-TISSE

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLAUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS-TISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALLAUFF domicilié(e) 21 place des Vosges, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 728 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque BOIS-TISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOIS-TISSE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

BALLAUFF a également déposé les autres marques suivantes : STORES NOMADES , TENAFIX , COMPTOIR DU STORE


BALLAUFF, Société par actions simplifiée - 21 place des Vosges, 75003 PARIS - France - SIREN 341728236


SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2000 n°2185008 - Publication au BOPI 2000-10-31

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de nature juridique n°310257 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 30 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°395616 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de nature juridique n°310259 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310258 - Publication au BOPI 2000-10-20

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455147 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759814 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Stores en bois, stores d'intérieur à lamelles en bois, revêtements de murs et de plafonds, tentures, portières, rideaux, cloisons mobiles, papiers peints, paravents, tapis, tapis de table, claies et clayons en bois, vannerie, coffrages et armatures de revêtement de maÇonnerie, volets en bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.