Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BUISSON
Numéro de dépôt :
1519709
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1999
Présentation de la marque CHATEAU LE BUISSON
Déposée le 14 mars 1989 par BALLARIN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BUISSON est expirée depuis le 14 mars 1999.
BALLARIN JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35