Déposée le 13 février 2003 par BALLANGER Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « ROSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est BALLANGER Vincent domicilié(e) Le Buisson,16100 Cognac - 16100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALLANGER Vincent domicilié(e) Le Buisson,16100 Saint Laurent de Cognac - 16100 - France.
La marque ROSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSANE est expirée depuis le 13 février 2013.
BALLANGER Vincent a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL HERITAGE
BALLANGER Vincent - Le Buisson,16100 Cognac - 16100 - France
BALLANGER Vincent - Le Buisson,16100 Saint Laurent de Cognac - 16100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Cuir et imitations cuirs ; peau d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasol et cannes ; fouets et sellerie. Porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour emballage (en cuir) Vêtements chaussures, chappellerie. Chemises ; vetements en cuir ou imitation cuir ; ceintures ( habillement) fourrures (vetements) ; gants ( habillement) ; foulards, carvattes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, couches en matières textiles, sous-vetements. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noel (à l'exception des articles d'éclairages) . Arbres de noel en matières synthétiques, appareils de cultuire physique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou a roulettes, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillment de sport) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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