Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCILLON
Monsieur BALLANGE Christian, impasse du Croissant, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC

Numéro de dépôt :
1276792
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1994

Présentation de la marque CHATEAU FRANCILLON

Déposée le 20 juin 1984 par monsieur BALLANGE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BALLANGE Christian - France.

La marque CHATEAU FRANCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANCILLON est expirée depuis le 20 juin 1994.

BALLANGE Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUICHOT , CHATEAU LONGEREAU , CHATEAU FRANCILLON , CHATEAU HAUT MARTINAUD


Monsieur BALLANGE Christian, impasse du Croissant, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

VINs d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château FRANCILLON