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Marques déposées par BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise
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WARM BRUNN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WARM BRUNN
BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise, Bernadette

Numéro de dépôt :
1001454
Date de dépôt :
26/10/1976
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE

Présentation de la marque WARM BRUNN

Déposée le 26 octobre 1976 par BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « WARM BRUNN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise, Bernadette, domicilié(e) La Côte d'Hyot, 74130 BONNEVILLE. - France.

La marque WARM BRUNN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque WARM BRUNN est expirée depuis le 26 octobre 1986.

BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise a également déposé les autres marques suivantes : DECOFRANGE


BALLANFAT épouse DE SAINT-SULPICE Marie-Louise, Bernadette - La Côte d'Hyot, 74130 BONNEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Installations de chauffage, en particulier radiateurs électriques avec ou sans ventilation.