Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BALLAND Gaëtan

Numéro de dépôt :
3064906
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2020
Marque en couleurs, figurative de BALLAND Gaëtan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 2000 par BALLAND Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est BALLAND Gaëtan domicilié(e) 20, avenue Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaëtan BALLAND domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064906.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2020.

BALLAND Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : GROUP MAN , BENJAMIN JUNIOR , BAC – SAS


BALLAND Gaëtan - 20, avenue Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur Gaëtan BALLAND - 20 avenue Honoré Serres - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Inscription le 22 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339633 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 10 janvier 2011 - Changement d'adresse n°539344 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2010 n°2455722 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2010-11-22

Disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, vidéogrammes, supports d'enregistrement magnétiques, logiciels enregistrés. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, cartes postales, affiches, objets d'arts lithographiés, tableaux (encadrés ou non). Diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers. Organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de loterie, organisation de conférences, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Formation. Edition et publication de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.