Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAC – SAS
BALLAND Gaétan
CESTAC Patricia, épouse BALLAND

Numéro de dépôt :
4178913
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2025
BAC – SAS de BALLAND Gaétan

Présentation de la marque BAC – SAS

Déposée le 6 mai 2015 par BALLAND Gaétan et CESTAC Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAC – SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Les déposants sont BALLAND Gaétan domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France et CESTAC Patricia, épouse BALLAND domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaétan BALLAND domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BAC – SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC – SAS arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

BALLAND Gaétan a également déposé les autres marques suivantes : GROUP MAN , (Marque figurative) , BENJAMIN JUNIOR


BALLAND Gaétan - 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France

CESTAC Patricia, épouse BALLAND - 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France


M. Gaétan BALLAND - 20 avenue Honoré Serres, BAL no 9 - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; consultation professionnelle d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; services de conseils pour la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; agences d'informations commerciales ; recherches pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives ; étude de marché ; marketing recherche de marchés ; services de revues de presse ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; élaboration (conception) de documentation commerciale et/ou publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, recueil et systématisation de données sur un fichier central, gestion de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement de données informatiques ; service d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques ; service de mise à jour de données informatiques et/ou de fichiers (saisie) ; mise à jour de bases de données, location de bases de données.

Mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques ; service d'affichage électronique [télécommunications] ; messagerie électronique ; service de téléconférences ; transmission de messages, d'images et/ou de sons assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur un réseau informatique mondial en matière d'orientation scolaire et d'établissements scolaires ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission sécurisée d'informations contenues dans des bases de données ; diffusion d'informations pour le biais d'un site Web (transmission).

Éducation ; formation ; formation pratique [démonstration] ; éducation religieuse ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; services d'écoles [éducation] ; pensionnats ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours par correspondance ; coaching [formation] ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums, de colloques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; édition et publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; conseil en matière d'orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services de camps de vacances [divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement ; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires.

Services informatiques à savoir mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention d'informations en matière d'établissements scolaires par le biais d'un réseau informatique mondial ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; reconstitution de bases de données ; service de protection contre les virus informatiques ; service de sécurité informatique (consultation), consultation en matière de sécurité informatique ; sécurisation du transfert de données ; service de sauvegarde de données informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Concession de licences de logiciels informatiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseaux sociaux en ligne en matière d'établissements scolaires ; information en matière juridique ; information en matière juridique sur réseaux informatiques.