Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROCHERS DU BOURG
BALLAND Christian
BALLAND Marie geneviève

Numéro de dépôt :
3432427
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/06/2026
ROCHERS DU BOURG de BALLAND Christian

Présentation de la marque ROCHERS DU BOURG

Déposée le 2 juin 2006 par BALLAND Christian et BALLAND Marie geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ROCHERS DU BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Les déposants sont BALLAND Christian domicilié(e) 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France et BALLAND Marie geneviève domicilié(e) 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BALLAND Christian domicilié(e) 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France.

La marque ROCHERS DU BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHERS DU BOURG arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


BALLAND Christian - 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France

BALLAND Marie geneviève - 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France


M. BALLAND Christian - 6 Place Ligier Richier - 55300 - SAINT-MIHIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2016 n°2620544 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-09

Pâtisserie ; confiserie ; chocolat.