Marque expirée - Marque en non vigueur

DOGGHER
BALLAND Caroline

Numéro de dépôt :
96636900
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque DOGGHER

Déposée le 31 juillet 1996 par BALLAND Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOGGHER »

Le déposant est BALLAND Caroline domicilié(e) 21, rue des Roses,21000 DIJON (dossier no 2318017) - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2318017) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOGGHER est expirée depuis le 31 juillet 2016.


BALLAND Caroline - 21, rue des Roses,21000 DIJON (dossier no 2318017) - 21000 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2318017) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318017 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie, gants (habillement), ceintures; vêtements de sport autres que de plongée

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.