Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CASSAS
Mr BALLAN THIERRY

Numéro de dépôt :
3350489
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2015
CHATEAU CASSAS de BALLAN THIERRY

Présentation de la marque CHATEAU CASSAS

Déposée le 4 avril 2005 par monsieur BALLAN THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CASSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est monsieur BALLAN THIERRY domicilié(e) CASSAS,33760 CANTOIS - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BALLAN Thierry domicilié(e) CASSAS,33760 CANTOIS - 33760 - France.

La marque CHATEAU CASSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CASSAS est expirée depuis le 4 avril 2015.

BALLAN THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : Château Virevalois


Mr BALLAN THIERRY - CASSAS,33760 CANTOIS - 33760 - France


Mr BALLAN Thierry - CASSAS,33760 CANTOIS - 33760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Cassas.