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Marques déposées par BALLAN DE BALLENSEE PIERRE
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ARVAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARVAN
BALLAN DE BALLENSEE PIERRE

Numéro de dépôt :
1710158
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque ARVAN

Déposée le 24 octobre 1990 par BALLAN DE BALLENSEE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALLAN DE BALLENSEE PIERRE, domicilié(e) 92 RUE BOUCHAUD, 44100 NANTES (dossier no 2184761) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BALLAN DE BALLENSEE PIERRE domicilié(e) (dossier no 2184761) - France.

La marque ARVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARVAN est expirée depuis le 24 octobre 2010.


BALLAN DE BALLENSEE PIERRE - 92 RUE BOUCHAUD, 44100 NANTES (dossier no 2184761) - France


BALLAN DE BALLENSEE PIERRE - (dossier no 2184761) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184761 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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