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Marques déposées par BALL DUCRETTET
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concept' plant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

concept' plant
BALL DUCRETTET

Numéro de dépôt :
3194611
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
concept\' plant de BALL DUCRETTET

Présentation de la marque concept' plant

Déposée le 14 novembre 2002 par BALL DUCRETTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « concept' plant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est BALL DUCRETTET domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins , B.P. 69 - MARGENCEL,74202 THONON LES BAINS - 74202 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALL DUCRETTET domicilié(e) A l'attention de M. Reynaud François , Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 - MARGENCEL ,74202 THONON LES BAINS Cédex - 74202 - France.

La marque concept' plant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque concept' plant est expirée depuis le 14 novembre 2012.


BALL DUCRETTET - Z.A.E. des Cinq Chemins , B.P. 69 - MARGENCEL,74202 THONON LES BAINS - 74202 - France


BALL DUCRETTET - A l'attention de M. Reynaud François , Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 - MARGENCEL ,74202 THONON LES BAINS Cédex - 74202 - France


Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445842 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Produits agricole, horticole forestier (ni préparés, ni transformés) Graines Plantes et fleurs naturelles Jeunes plants horticoles issus de boutures et de semis