Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCKTAIL FLEURI
BALL DUCRETTET SA

Numéro de dépôt :
3231320
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
COCKTAIL FLEURI de BALL DUCRETTET

Présentation de la marque COCKTAIL FLEURI

Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) BALL DUCRETTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCKTAIL FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALL DUCRETTET domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 MARGENCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 317 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALL DUCRETTET SA A l'attention de M. Reynaud François domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 MARGENCEL - France.

La marque COCKTAIL FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL FLEURI est expirée depuis le 4 juin 2013.

BALL DUCRETTET a également déposé les autres marques suivantes : concept' plant , ALIZÉS EASY WAVE


BALL DUCRETTET SA - Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 MARGENCEL - France - SIREN 341317501


BALL DUCRETTET SA A l'attention de M. Reynaud François - Z.A.E. des Cinq Chemins, B.P. 69 MARGENCEL - France


Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445842 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produit agricole, horticole, forestier (ni préparés, ni transformés). Plantes et fleurs naturelles.