Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BALL DUCRETTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALIZÉS EASY WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BALL DUCRETTET domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins, BP 69 MARGENCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 317 501 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALL DUCRETTET SAS A l'attention de M. Reynaud François domicilié(e) Z.A.E. des Cinq Chemins, BP 69 MARGENCEL - France.
La marque ALIZÉS EASY WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALL DUCRETTET SAS - Z.A.E. des Cinq Chemins, BP 69 MARGENCEL - France - SIREN 341317501
BALL DUCRETTET SAS A l'attention de M. Reynaud François - Z.A.E. des Cinq Chemins, BP 69 MARGENCEL - France
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445842 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Graines (semences), jeunes plants, godets (pot de fleurs), barquettes (pot de fleurs) et plantes fleuries de pétunias.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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