Déposée le 28 septembre 1976 par Ball Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Ball Corporation domicilié(e) (société de l'Etat de l'Indiana), Ville de Muncie, Etat de l'Indiana (E.U.A.). - États-Unis.
La marque BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ball Corporation - (société de l'Etat de l'Indiana), Ville de Muncie, Etat de l'Indiana (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535
Fournitures pour la confection de conserves domestiques, récipients en verre, récipients en verre avec revêtement, récipients en matière plastique, bouteilles en verre et en matière plastique, bocaux, et plus spécialement bocaux utilisés pour la confection de conserves domestiques;dispositifs de fermeture, capsules étanches, dispositifs de fermeture en métal, dispositifs de fermeture en métal pour récipients et bocaux, et plus particulièrement dispositifs de fermeture utilisés pour la confection de conserves domestiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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