Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALL
Ball Corporation

Numéro de dépôt :
4676696
Date de dépôt :
26/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2030
BALL de Ball Corporation

Présentation de la marque BALL

Déposée par voie électronique le 26 août 2020 par Ball Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est Ball Corporation domicilié(e) 9200 West 108th Circle - 80021 - Westminster, Colorado - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL arrivera à expiration en date du 26 août 2030.

Ball Corporation a également déposé les autres marques suivantes : BALL , Ball , BALL , BALL , Ball , Ball , Ball


Ball Corporation - 9200 West 108th Circle - 80021 - Westminster, Colorado - France


Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Promotion du parrainage d’événements sportifs et de divertissement; parrainage promotionnel par le biais d’émissions de télévision et de radio, d’annonces par haut-parleurs, de publicités, et de rediffusions télévisées; promotion d’événements sportifs et de divertissement pour les tiers; fourniture d’informations statistiques à des fins commerciales; services de stands de vente de nourriture, boissons, vêtements, équipement sportif et souvenirs, à savoir services de vente au détail de nourriture, boissons, vêtements, équipement sportif et souvenirs; promotion de compétitions sportives et d’événements sportifs pour les tiers; publicité, commercialisation de produits pour le compte de tiers et services de promotion; fourniture d’informations statistiques relatives aux événements sportifs; services de vente au détail et services de vente en ligne de marchandises sous licence; services de fourniture de contenants de boissons pour des tiers sous la forme de services de vente en gros; promotion de la sensibilisation du public et l’intérêt pour le recyclage, la conservation et à la durabilité.