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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ball Aerosol Packaging France
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COMBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMBY
Ball Aerosol Packaging France S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3664512
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/07/2029
COMBY de Ball Aerosol Packaging France

Présentation de la marque COMBY

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ball Aerosol Packaging France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COMBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ball Aerosol Packaging France domicilié(e) 105 IMPASSE DE LA VALSERINE - 01200 - CHATILLON-EN-MICHAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 240 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COMBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBY arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

Ball Aerosol Packaging France a également déposé les autres marques suivantes :


Ball Aerosol Packaging France S.A.S, Société par actions simplifiée - 105 IMPASSE DE LA VALSERINE - 01200 - CHATILLON-EN-MICHAILLE - France - SIREN 399240001


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721354 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

Récipients métalliques ; récipients métalliques pour le gaz, l'air et les liquides sous pression ; cylindres métalliques.

Vaporisateurs à parfums et produits cosmétiques.