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Marques déposées par l'association loi 1901 BALKANES
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CHANVRE D'INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRE D'INTERIEUR
ASSOCIATION BALKANES

Numéro de dépôt :
3278976
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
CHANVRE D\'INTERIEUR de BALKANES

Présentation de la marque CHANVRE D'INTERIEUR

Déposée le 3 mars 2004 par l'association loi 1901 BALKANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVRE D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 BALKANES domicilié(e) 7 IMPASSE ISADORA DUNCAN,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT - 42170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURE DIEULOUARD BALKANES domicilié(e) 7 IMPASSE ISADORA DUNCAN,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.

La marque CHANVRE D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 22 23 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRE D'INTERIEUR est expirée depuis le 3 mars 2014.

BALKANES a également déposé les autres marques suivantes : BALKANES


ASSOCIATION BALKANES - 7 IMPASSE ISADORA DUNCAN,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT - 42170 - France


LAURE DIEULOUARD BALKANES - 7 IMPASSE ISADORA DUNCAN,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

• cordes ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles. • fils à usage textile. • tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Linge de lit ; linge de maison linge de table non en papier. • vêtements ; chaussures ; chapellerie. Chemises, gants ; foulards, bonneterie ; chaussettes ; chaussons. • tapis. • objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, paille, chanvre, coussins, vannerie. • peignes ; verre brut ou mi-ouvré porcelaine ; faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.