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Marques déposées par monsieur Balitrand (Michel
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SMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMB
M. Balitrand (Michel), $Mme Desmazes, épouse Balitrand (Perrette)

Numéro de dépôt :
941245
Date de dépôt :
19/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMB

Déposée le 19 décembre 1975 par monsieur Balitrand (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Balitrand (Michel domicilié(e) Domaine des Balitrands, Gaillac (Tarn). - France.

La marque SMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SMB est expirée depuis le 19 décembre 1985.

Balitrand (Michel a également déposé les autres marques suivantes : JYCH


M. Balitrand (Michel), $Mme Desmazes, épouse Balitrand (Perrette) - Domaine des Balitrands, Gaillac (Tarn). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

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