Poterie provençale
Présentation de la marque Poterie provençale
Déposée le 2 août 2014 par mademoiselle Baleydier Celine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Poterie provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Poterie provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poterie provençale est expirée depuis le 2 août 2024.
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10