Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poterie provençale
Mle Baleydier Celine, Agissant pour le compte de la société Poterie provencale en cours de formation

Numéro de dépôt :
4109935
Date de dépôt :
02/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2024
Poterie provençale de Baleydier Celine

Présentation de la marque Poterie provençale

Déposée le 2 août 2014 par mademoiselle Baleydier Celine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Poterie provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est mademoiselle Baleydier Celine domicilié(e) 2 Rue des orfevres - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Baleydier Celine domicilié(e) 2 Rue des orfevres - 06410 - BIOT - France.

La marque Poterie provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poterie provençale est expirée depuis le 2 août 2024.


Mle Baleydier Celine, Agissant pour le compte de la société Poterie provencale en cours de formation - 2 Rue des orfevres - 06410 - BIOT - France


Mle Baleydier Celine - 2 Rue des orfevres - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en verre ; verres (récipients) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.