Déposée le 18 juillet 2002 par BALEY Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES OSKARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est BALEY Laurent domicilié(e) 28 avenue Jean Jaurès,78580 Maule - 78580 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Félicie LESEC PSL AVOCATS domicilié(e) 3 avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France.
La marque LES OSKARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OSKARTS est expirée depuis le 18 juillet 2012.
BALEY Laurent - 28 avenue Jean Jaurès,78580 Maule - 78580 - France
Maître Marie-Félicie LESEC PSL AVOCATS - 3 avenue Bertie Albrecht,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Véhicules, appareils de locomotion par terre. Organisation d'évènements, de séminaires, de stages à caractère sportif. Organisation de forums, congrès, colloques et campagnes d'information sur des thèmes liés au comportement routier et aux véhicules terrestres à moteur. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; sécurité routière ; protection civile.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES OSKARTS"
