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Marques déposées par madame BALETON-DELESCLUSE Colette
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CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE
Mme BALETON-DELESCLUSE Colette, Les Trois Villages, 19240 ALLASSAC.

Numéro de dépôt :
1170683
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
BRIVE
CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE de BALETON-DELESCLUSE Colette

Présentation de la marque CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE

Déposée le 6 mars 1981 par madame BALETON-DELESCLUSE Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BALETON-DELESCLUSE Colette - France.

La marque CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONSERVES ARTISANALES DU PAYS DE BRIVE est expirée depuis le 6 mars 1991.

BALETON-DELESCLUSE Colette a également déposé les autres marques suivantes : DELICE CORREZIEN


Mme BALETON-DELESCLUSE Colette, Les Trois Villages, 19240 ALLASSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Foies gras, confits, champignons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.