Déposée le 2 novembre 2005 par BALET Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SELFFLOW »
Le déposant est BALET Bernard domicilié(e) Chez TAILLEUX LA MONTAGNE,84110 VILLEDIEU - 84110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALET Bernard domicilié(e) Chez TAILLEUX LA MONTAGNE,84110 VILLEDIEU - 84110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELFFLOW est expirée depuis le 2 novembre 2015.
BALET Bernard - Chez TAILLEUX LA MONTAGNE,84110 VILLEDIEU - 84110 - France
BALET Bernard - Chez TAILLEUX LA MONTAGNE,84110 VILLEDIEU - 84110 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 6 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439805 - Publication au BOPI 2006-09-06
Inscription le 6 février 2007 - Changement d'adresse n°448138 - Publication au BOPI 2007-02-06
Inscription le 2 décembre 2008 - Changement d'adresse n°486785 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Appareil de commande d'arrosage et irrigation. Appareil de mesurage d'eau d'arrosage. Appareil de distribution d'eau d'arrosage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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