Déposée le 7 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUADRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque QUADRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALENCIAGA, Société anonyme - 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 775668122
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346208 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364097 - Publication au BOPI 2003-01-27
Renouvellement sans limitation n°2094407 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 13 mai 2004 - Changement d'adresse n°392530 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662042 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18
Produits de parfumerie, notamment: parfums et eau de toilette;produits de beauté, notamment: fards à joue, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles, lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes;produits pour la toilette, notamment shampooings, sels de bains, bains moussants, savons et savonnettes de toilettes;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes d'après-rasage, dentifrices, produits solaires, notamment: huiles, laits, lotions et crèmes solaires;crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins du visage et de la peau, notamment: lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes, crèmes désincrustantes, déodorants corporels, produits de nettoyage. Ustensiles de toilette non compris dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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