Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BALENCIAGA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4006716
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de BALENCIAGA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 15 rue Cassette - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006716.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 mai 2023.

BALENCIAGA a également déposé les autres marques suivantes : TILBURY , MALICE , SIROCCO , CACHEMIRE , PROUESSE , (Marque figurative) , LA FUITE DES HEURES , MICHELLE , TILBURY , FLORABOTANICA BALENCIAGA


BALENCIAGA, Société anonyme - 15 rue Cassette - 75006 - Paris - France - SIREN 775668122


BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis pour verres de contact ; appareils et instruments optiques, verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, videophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, étuis, coques, façades, chargeurs, dragonnes pour téléphones portables, lanières de poignet ou lanières tour de cou ; dispositifs électroniques pour la transmission sans fil de données et/ou de signaux vocaux ; accessoires de dispositifs électroniques pour transmission sans fil de données et/ou signaux vocaux, à savoir batteries, kits de voiture, chargeurs et socles de charge, ensembles de têtes, attaches/étuis pour fixer à la ceinture, casques, adaptateurs, étuis pour adaptateurs, supports de bureau, stations d'accueil, câbles informatiques, étuis et housses pour ordinateurs portables, gaines, housses de batteries ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; étuis spéciaux pour appareils photographiques et cinématographiques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art (en métaux précieux) ; articles de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en métaux précieux, en alliage et en plaqué, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, pendentifs, breloques, chaînes et chaînes de montres, colliers, médailles, médaillons ; pierres fines et pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres et boîtiers de montres ; porte-clefs en métaux précieux, en alliages ou en plaqué ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; écrins et coffrets à bijoux ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière, cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements, fouets, articles de sellerie ;

Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie.