Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 15 rue Cassette - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006716.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALENCIAGA, Société anonyme - 15 rue Cassette - 75006 - Paris - France - SIREN 775668122
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis pour verres de contact ; appareils et instruments optiques, verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, videophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, étuis, coques, façades, chargeurs, dragonnes pour téléphones portables, lanières de poignet ou lanières tour de cou ; dispositifs électroniques pour la transmission sans fil de données et/ou de signaux vocaux ; accessoires de dispositifs électroniques pour transmission sans fil de données et/ou signaux vocaux, à savoir batteries, kits de voiture, chargeurs et socles de charge, ensembles de têtes, attaches/étuis pour fixer à la ceinture, casques, adaptateurs, étuis pour adaptateurs, supports de bureau, stations d'accueil, câbles informatiques, étuis et housses pour ordinateurs portables, gaines, housses de batteries ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; étuis spéciaux pour appareils photographiques et cinématographiques ;
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art (en métaux précieux) ; articles de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en métaux précieux, en alliage et en plaqué, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, pendentifs, breloques, chaînes et chaînes de montres, colliers, médailles, médaillons ; pierres fines et pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres et boîtiers de montres ; porte-clefs en métaux précieux, en alliages ou en plaqué ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; écrins et coffrets à bijoux ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière, cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements, fouets, articles de sellerie ;
Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie.
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