Marque renouvelée - Marque en vigueur

BB
BALENCIAGA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98744856
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2028

Présentation de la marque BB

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BB arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

BALENCIAGA a également déposé les autres marques suivantes : TILBURY , MALICE , SIROCCO , CACHEMIRE , PROUESSE , (Marque figurative) , LA FUITE DES HEURES , MICHELLE , TILBURY , FLORABOTANICA BALENCIAGA


BALENCIAGA, Société anonyme - 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 775668122


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2008 n°2375460 - Publication au BOPI 2008-06-10

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364097 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 13 mai 2004 - Changement d'adresse n°392530 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685948 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de toilette ; produits de beauté, à savoir fards à joues, fards à paupières, fond de teint ; masques de beauté, y compris masques faciaux ; rouge à lèvres, vernis à ongles et dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes ; produits de toilette à savoir : shampooings, sels et gels de bain, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; préparations pour les soins des cheveux ; préparations pour le rasage, à savoir : savons, crèmes et mousses ; lotions et baumes d'après-rasage ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, y compris huiles, laits, lotions et crèmes solaires et crèmes autobronzantes ; préparation cosmétiques pour les soins du visage et de la peau, à savoir : lotions et crèmes revitalisantes et tonifiantes ; lotions et crèmes cosmétiques hydratantes ; crèmes cosmétiques désincrustantes ; déodorants corporels à usage personnel ; produits de nettoyage. Lunettes, lunettes anti-éblouissantes, lunettes d'approche, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étui pour lunettes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de TSF, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres et bracelets de montre ; instruments chronométriques ; objet d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; briquets en métaux précieux, porte-cigarette en métaux précieux. Stylos, porte-mines, porte-plume à réservoir, agendas, nécessaires pour écrire, à savoir : papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; catalogues ; carnets ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Cuir et peaux d'animaux ; imitations du cuir et de peaux d'animaux ; accessoires d'habillement en cuir, en peaux d'animaux, en imitations du cuir et de peaux d'animaux, à savoir portefeuilles, sacs à mains et porte-documents ; maroquinerie ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes ; sacs à main de soirée, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacoches ; articles de bourrellerie ; fouets et sellerie. Articles de toilette, à savoir : peignes, brosses, éponges, nécessaires de toilette, à savoir : flacons non en métaux précieux ; pots, soucoupe, porte-savon ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; porte-couteaux pour la table, carafes ; chandeliers non en métaux précieux. Tissus et produits textiles, à savoir : étoffes textiles, rideaux, tentures, linge de maison, linge de table et de lit, couverture de lit et de table, mouchoirs de poche, drap de bain, drap de plage, serviette de toilette. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir : costumes, manteaux, vestes, pantalons, chemises et imperméables ; vêtements de soirée, blazers, trois-quart, survêtements et sous-vêtements ; bonneterie, à savoir bas et chaussettes ; tricots (habillement) ; pull-overs, chemises tricotées ; linge (habillement) et lingerie ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; coiffures (chapellerie) ; accessoires d'habillement, à savoir : ceintures, bretelles, cravates, noeuds papillon, gants, chapeaux et foulards ; vêtements de sport, autres que de plongée... Boutons, boutons-pression, oeillets, crochets, pressions, rivets, boucle, mousqueton, épingles et aiguilles, dentelles et broderies ; rubans et lacets ; fleurs artificielles. Articles de sport à savoir : raquettes, balles de jeu, ballon de jeu, filets de jeu, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, gants de golf, crosses (clubs) de golf, cannes de golf ; sacs de sport. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir : briquets, boîtes à allumettes, allume-cigares, coffret à cigares, étuis à cigarettes, porte-cigarettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.