Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALENCIAGA, société anonyme - 40 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 775668122
SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Produits de parfumerie ; parfums, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, mascara, blush, poudre pour le maquillage ; crayons à usage cosmétique, ombres à paupières, base de maquillage, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles et dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et préparations démaquillantes ; produits de toilette, shampooing, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, huiles essentielles ; cosmétiques, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes après-rasage, lotions et crèmes hydratantes, laits pour le corps, déodorants corporels à usage personnel ;
Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis pour verres de contact ; appareils et instruments optiques, verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; téléphones, téléphones portables, Smartphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, videophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, étuis, coques, façades, chargeurs, dragonnes pour téléphones portables, lanières de poignet ou lanières tour de cou ; dispositifs électroniques pour la transmission sans fil de données et/ou de signaux vocaux ; accessoires de dispositifs électroniques pour transmission sans fil de données et/ou signaux vocaux, à savoir batteries, kits de voiture, chargeurs et socles de charge, ensembles de têtes, attaches/étuis pour fixer à la ceinture, casques, adaptateurs, étuis pour adaptateurs, supports de bureau, stations d'accueil, câbles informatiques, étuis et housses pour ordinateurs portables, gaines, housses de batteries ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; étuis spéciaux pour appareils photographiques et cinématographiques ; dispositifs de communications portables sous la forme de montres-bracelets ; montres intelligentes ; smartphones en forme de montre ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; vélos ; vélos électriques ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art (en métaux précieux) ; articles de joaillerie et de bijouterie (y compris bijouterie de fantaisie) en métaux précieux, en alliage et en plaqué, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, pendentifs, breloques, chaînes et chaînes de montres, colliers, médailles, médaillons ; pierres fines et pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres et boîtiers de montres ; porte-clefs en métaux précieux, en alliages ou en plaqué ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; écrins et coffrets à bijoux ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière, cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à provisions, pochettes (maroquinerie), pochettes (sacs à main de soirée), pochettes à main à savoir sacs (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements, fouets, articles de sellerie ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; plaids, étiquettes en tissus ; couvre-lits ; linge de lit, essuie-verre, taies d'oreillers, serviettes de table en matières textiles, draps, nappes non en papier, tissus d'ameublement ; housses pour coussins ; sets de table non en papier ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pyjamas ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; survêtements ; vêtements de sport ; vêtements de pluie ; vêtements pour enfants ; déguisements ; chaussures pour enfants ; chapellerie pour enfants ; layettes ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; planches à roulettes ; rollers ; protections à usage sportif à savoir protège-poignets, genouillères, coudières, protections pour le menton, plastrons, protections pour les chevilles ; housses spécialement conçues pour les planches de surf, les skis ; articles de gymnastique et de sport ;
Publicité ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires services de vente au détail concernant les produits suivants : parfums, cosmétiques, produits de parfumerie, eaux de toilette, montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage, papier et carton d'emballage, instruments d'écriture, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, sacs, bagages, articles de petite maroquinerie, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, tissus, linge de lit, linge de table, linge de maison, linge de toilette, vêtements, foulards, gants, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, articles et équipements de gymnastique et de sport, vélos, jeux, jouets.
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