BALENCIAGA BALENCIAGA
Présentation de la marque BALENCIAGA
Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par BALENCIAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALENCIAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque BALENCIAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALENCIAGA arrivera à expiration en date du 13 février 2029.
BALENCIAGA a également déposé les autres marques suivantes : BB , , , HO HANG , TYREX , BB , CRISTOBAL , BALENCIAGA , LE DIX BALENCIAGA ,
BALENCIAGA - 40 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France
SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Ammoniaque ; graphite à usage industriel ; acide ; alcalis ; oxyde d'antimoine ; alumine ; anhydride acétique ; acétate ; acétylène ; alcool éthylique ; éther ; phénol à usage industriel ; hydrazine ; acétone ; aldéhyde ; glycérides ; agar-agar ; amidon à usage industriel ; fécule à usage industriel ; diastases à usage industriel ; enzymes digestives ; enzymes à usage industriel ; amylase (enzyme digestive) à usage industriel ; enzymes digestives utilisées pour la fabrication d'aliments pour animaux ; agents surfactifs à usage industriel ; agents tensioactifs ; surfactants pour sols utilisés pour favoriser la circulation uniforme de l’eau dans le sol ; peroxyde d'hydrogène à usage industriel ; eau oxygénée à usage industriel ; eau distillée ; gels de silice ; combustibles pour piles atomiques ; combustibles pour réacteurs nucléaires ; produits de foulage pour l'industrie textile ; agglutinants pour le béton ; antigels ; kaolin ; produits pour la galvanisation ; produits pour l'épuration du gaz ; sable de fonderie ; produits pour adoucir l'eau ; produits nettoyants pour l’industrie ; produits chimiques pour l'industrie ; produits chimiques nettoyants pour l’industrie ; produits nettoyants industriels destinés au processus de fabrication (préparations) ; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits chimiques industriels destinés à la fabrication de vernis; produits chimiques pour la fabrication de peintures ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques ; antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; antioxydants utilisés au cours d'opérations de fabrication ; boues pour faciliter le forage ; fluides auxiliaires pour abrasifs ; agent peptisant ; produits de décreusage ; noir animal ; produit chimique anti-moisissures ; charbon actif ; produits chimiques pour la fabrication de pigments ; phosphore ; poudres fluorescentes ; substances fluorescentes ; produits chimiques fluorescents ; mastic à l’huile ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; agents pour la protection du tabac contre le mildiou ; catalyseurs biochimiques ; affaiblisseurs photographiques ; matières plastiques à l'état brut ; plastifiants ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; compositions extinctrices ; agents de refroidissement ; désactivateur chimique ; préparations pour durcir les métaux ; produits pour la fluatation ; produits durcissant ; préparations chimiques pour le soudage ; vitamines pour la fabrication de cosmétiques ; confits (mégisserie) ; produits pour le corroyage des cuirs ; produits chimiques destinés au traitement du cuir ; agents pour le traitement du cuir, à l’exception des huiles ; matières collantes pour l’industrie ; liants pour la fonderie ; liaisons pour la fonderie ; pâte de bois ;
Teintures pour chaussures ; teintures pour le cuir ; encres pour le cuir ; colorants pour le cuir ; pigments ; métaux en feuilles pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; décorations pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art ; colorants pour aliments ; teintures pour aliments ; encres pour le cuir ; encres pour marquer les animaux ; encres pour la peausserie ; encres pour peindre la peau ; peintures ; préparations anticorrosion ; résines naturelles à l'état brut ;
Huiles pour les chaussures ; huiles pour la conservation du cuir ; produits pour la protection et la conservation du cuir (huiles et graisses) ; matières éclairantes ; bois d’allumage ; allume-feu ; cires à usage industriel ; bougies ; chandelles ; cierges ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique ;
Préparations de vitamines ; produits radioactifs à usage médical ; bains d'oxygène ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; sperme pour l'insémination artificielle ; désinfectants ; gels assainissants antibactériens pour la peau à base d'alcool ; préparations assainissantes à usage hospitalier ; préparations assainissantes à usage ménager ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; substances nutritives pour micro-organismes ; substances nutritives pour micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; aliments médicamenteux pour animaux ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations pharmaceutiques pour le nettoyage gastro-intestinal ; dépuratifs ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments à usage vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; produits antimites ; culottes hygiéniques pour incontinents ; couches hygiéniques pour incontinents ; vêtements spéciaux d'incontinence ; trousses de premier secours ; adhésifs pour prothèses dentaires ; couches pour animaux de compagnie ;
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; tuyaux d'acier ; tubes d'acier ; planchers métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; voies métalliques pour véhicules sur rail ; câbles et fils métalliques non électriques ; sangles métalliques pour l’emballage ; bandes à lier métalliques ; crampons métalliques ; agrafes métalliques ; anneaux métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; anneaux métalliques pour clefs ; fermetures pour sacs métalliques ; coffres-forts ; plateaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; enseignes en métal ; sonnailles ; baguette métallique pour le brasage et le soudage ; pieux d'amarrage métalliques ; bracelets d'identification métalliques ; girouettes en métal ; protections d'arbres métalliques ; pièges pour animaux sauvages ; objets d'art en métaux communs ; minerais métalliques ; monuments métalliques ;
Machines agricoles ; pompes d'aération pour aquariums ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs d'aliments électriques ; machines à traire ; tondeuses pour les animaux (machines) ; planeuse pour marais salant ; moulins à sel électriques ; machines à travailler le bois ; machines à façonner le bois ; machines à papier ; machines pour la fabrication de couches pour bébé ; machines à imprimer ; machines pour l'industrie textile ; machines pour la teinture ; machines de transformation du thé ; machines à trier les feuilles de thé ; machines à beurre ; écrémeuses ; séparateurs de crème ; machines pour la fabrication industrielle de crème glacée ; machines de brasserie ; machines à travailler le tabac ; machines à travailler le cuir ; doleuses ; machines à coudre ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; machine pour la fabrication de briques ; machines pour le marquage industriel ; machines pour la fabrication de batteries ; machines pour la fabrication de cordes ; machines à cordonner ; machines pour le traitement de spécialités locales et de produits divers ; machine pour fabriquer des chapeaux de pailles ; machines pour fabriquer de l’émail ; machines pour fabriquer des ampoules ; machines à envelopper ; machine pour fabriquer des briquettes ; machines de cuisine électriques ; machines à laver le linge ; machines pour la fabrication et le traitement de médicaments ; appareils de vulcanisation ; appareil pour le traitement des produits en les imprégnant ou en les exposant à du souffre, en particulier à des fins de fumigations ou de blanchiment ; machines à travailler le verre ; machines pour l'épandage d'engrais ; distributeurs d'engrais tractés ; machines et instruments distributeurs d'engrais, autres que ceux actionnés manuellement ; équipements (machines) pour la fabrication de cosmétiques ; machines de vidange de circuits de freinage ; pompes de vidange d’huile ; soupapes de vidange des boues en tant que pièces de machines ; rinceuses ; laminoirs ; équipements et machines pour la fabrication de produits pétrochimiques ; machines à travailler la pierre ; grues ; appareils de levage ; machines hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; turbines hydrauliques ; machines de fonderie ; machines à vapeur ; pulvérisateurs (machines) ; pistolets de pulvérisation de revêtements en poudre ; pistolets pour la peinture ; vaporisateurs à vis (machines) ; vaporisateurs autres qu'à usage médical (machines) ; carburateurs ; éoliennes ; installations éoliennes pour la production d'électricité (centrales éoliennes) ; générateurs d'électricité à énergie éolienne ; moulins à vent ; pompes éoliennes ; roulements à aiguilles ; pistolets à aiguilles ; machines à aiguilles rotatives ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ; machines à fixer des attaches ; outils pour la fixation d'attaches (pièces de machines) ; machines-outils ; machines de tréfilage ; machines pour la fabrication de fils et câbles électriques ; machines pour l'extrusion de fils métalliques ; machines pour le formage de fils métalliques ; courroies de transporteurs maillées métalliques ; brosses métalliques (parties de machines) ; meules à fil métallique pour meuleuses motorisées ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; blondins ; ciseaux électriques ; systèmes électroniques d'allumage pour véhicules ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux (machines) ; dispositifs électroniques d'ouverture de portes ; systèmes électroniques de fermeture de portes ; démarreurs électroniques pour moteurs ; commandes électroniques pour moteurs ; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux (machines) ; équipements (machines) pour la fabrication de verres de lunettes ; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport du gaz ; pompes d'extraction de gaz ; gazéificateurs ; convertisseurs de gaz ; systèmes pour le traitement des gaz d'échappement pour moteurs diesel ; équipements (machines) pour la séparation du gaz ; vannes de recirculation des gaz d'échappement (RGE) pour moteurs ; machines pour la peinture ; générateurs d'électricité ; générateurs de courant ; moteurs d’avion ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; soupapes (parties de machines) ; compresseurs (machines) ; vérins pneumatiques ; amortisseurs pour machines ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; coussinets (parties de machines) ; courroies de transmission pour machines ; courroies de machines ; machines électriques à souder ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines de nettoyage ; appareils de lavage ; machines à trier pour l’industrie ; trieuses (machines) ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; étiqueteuses (machines) ; cireuses électriques pour chaussures ; machines pour corder les raquettes ; distributeurs automatiques ; élément de connexion permettant l’approvisionnement des avions en huile ; réservoir de liquide (partie de machine) ; imprimantes 3D ; tambours de machines ; machines de galvanoplastie ;
Instruments à main pour abraser ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments et outils pour dépouiller des animaux ; harpons pour la pêche ; rasoirs électriques ou non électriques ; outils à main actionnés manuellement ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; fers (outils non électriques) ; outils pour fabriquer des montres et des horloges ; ciseaux ; poignards ; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ; manches pour outils à main actionnés manuellement ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils pour l'allaitement ; appareils et instruments dentaires ; appareils pour la physiothérapie ; gants à usage médical ; biberons ; préservatifs ; prothèses ; membres artificiels ; bas élastiques (chirurgie) ; corselets à usage médical ; corsets à usage médical ; ceintures à usage médical ; matériel pour sutures ;
Lampes ; feux pour automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; phares de véhicules ; feux pour véhicules ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes à friser ; allume-gaz ; allumeurs de gaz ; lampes à gaz ; ustensiles de cuisson électriques ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; congélateurs ; ventilateurs électriques à usage personnel ; sèche-cheveux ; calorifères ; générateurs de mousse et de bulles de savon à des fins de divertissement ; robinets ; jets d’eau ornementaux ; baignoires ; stérilisateurs ; poches jetables de stérilisation ; appareils électriques de chauffage ; allumoirs ; réacteurs nucléaires ; piles atomiques ;
Locomotives ; cendriers pour automobiles ; bicyclettes ; vélos ; cycles ; pompes pour pneus de bicyclette ; téléphériques ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; chariots à provisions ; chariots de manutention ; charrettes ; chars ; wagons; bandages pour automobiles ; bandages de roues pour véhicules ; pneus ; trousses pour la réparation des chambres à air ; avions ; appareils de locomotion aériens ; navires ; appareils de locomotion maritimes ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;
Bandoulières pour armes ; étuis pour fusils ; armes de poing (armes à feu) ; amorces fulminantes autres que les jouets ; capsules d'allumage ; capsules fulminantes autres que les jouets ; explosifs ; coton-poudre ; fulmicoton ; feux d'artifice ; pétards ; produits pyrotechniques ; feux de Bengale ; sprays de défense personnelle ;
Instruments de musique ; anches ; instruments à cordes ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; instruments à cordes pincées ; instruments à percussion ; baguettes pour battre la mesure ; étuis pour instruments de musique ; boîtes à musique ;
Papier de bois ; papier calque ; linge de table en papier ; patrons pour la couture ; patrons en papier pour fabriquer des vêtements ; brochures ; étiquettes non en tissu ; étiquettes à bagage en papier ; livres ; revues (périodiques) ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l’emballage ; étoffes pour reliures ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; instruments d’écriture ; encres ; timbres ; sceaux ; cachets ; plumes d’acier; stylographes ; stylos; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; règles non graduées ; matériel pour les artistes ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; craie pour tailleur ; matériaux pour le modelage ; chapelets ;
Gomme brute ou mi- ouvrée ; anneaux en caoutchouc ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines artificielles (produits semi-finis) ; raccords non métalliques pour tuyaux ; manchons non métalliques pour tuyaux ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; marteau en caoutchouc ; enveloppes pour réservoirs (isolation) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; sac-réservoir; balle flottante pour la pêche ; tuyaux flexibles non métalliques ; toile d'amiante ; barrages flottants antipollution ; matières isolantes ; garnitures d'étanchéité ; membranes d'étanchéité isolantes ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage résistants à l’eau ; cordon étanche pour paquet de cigarettes ;
Bois de sciage ; bois façonnés ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois de charpente ; béton ; gypse ; ciment ; dalles en ciment ; panneaux de ciment ; briques ; ciment d'amiante ; amiante-ciment ; ciment d'asbeste ; mortier d'amiante ; plâtre contenant de l’amiante ; plâtre d’amiante ; asphalte ; conduites d'eau non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; verre de construction ; enduits ; matériaux pour le revêtement et la construction des chaussées ; liants pour l'entretien des routes; matériaux adhésifs pour la réparation des routes ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; plaques commémoratives non métalliques ;
Meubles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes non métalliques ; anneaux brisés non métalliques pour clés ; porte-clés non métalliques ; glaces (miroirs) ; rideaux de bambou ; bambou ; objets d’art en bambou ; objets d’art laqués ; tableaux d'affichage ; panneaux d’exposition ; décorations en matières plastiques pour aliments ; couchettes pour animaux d'intérieur ; bracelets d'identification non métalliques ; garnitures de cercueils non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; traversins ; stores vénitiens ; stores en bois tissé ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores vénitiens d’intérieur ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en papier ;
Récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; bocaux ; porcelaines ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ornements en porcelaine ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tâte-vin (pipettes) ; services à liqueur ; carafes à décanter le vin ; tire-bouchons électriques et non électriques ; bouchons verseurs à vin ; porte-bouteilles de vin ; aérateurs pour le vin ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; brûle-encens ; brûle-parfums ; peignes ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses à dents ; cure-dents ; nécessaires de toilette ; seaux à glace ; bouteilles ; torchons (chiffons) de nettoyage ; chiffons de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; cages pour animaux de compagnie ; aquarium d’appartement ; souricières ;
Cordes d'emballage ; ficelles d’emballage ; sangles pour l’emballage ; sangles d’attache non métalliques ; sacs de lavage de bonneterie ; filets pour le lavage du linge ; sacs de lavage pour le linge ; sacs de lavage pour tricots ; bâches de véhicules ; bâches ; voiles (gréement) ; toile à voiles ; revêtements imperméables ; tentes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en paille ; paillons pour bouteilles ; sacs mortuaires ; édredon ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fil de nylon ; fils de laine ; fils à tricoter en laine ; fils en cachemire ;
Tissus ; tissus à usage textile ; non-tissés (textile) ; tentures murales en matières textiles ; feutre (tissus) ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de bain ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvre-lits ; courtepointes ; couvre-pieds ; dessus-de-lit ; draps ; linge de lit; nappes non en papier ; tapis de table non en papier ; linge de table non en papier ; portières (rideaux) ; housses pour abattants de toilettes ; toile ; étoffes ; toiles utilisées pour la pratique de l’Islam ; étoffes utilisées pour la pratique de l’Islam ; marabout (étoffe) ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; pavillons (drapeaux) ; linceuls ; hada (pièce de soie tibétaine) ;
Bords pour vêtements ; bordures pour vêtements ; sangles pour sac à dos ; oripeaux (ornements de vêtements) ; ornements pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes de corsages ; fermetures pour vêtements ; attaches de bretelles ; agrafes pour chaussures ; fermetures à glissière ; bouton-pression ; fermetures à glissière pour sacs ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; perruques ; épingles ; aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ; fleurs artificielles ; épaulettes pour vêtements ; coussinets de soutien-gorge pour vêtements ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; chiffres pour marquer le linge ;
Tapis ; carpettes ; nattes ; paillassons ; tapis de gymnastique ; nattes de roseau ; descentes de bain (tapis) ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapis pour automobiles ; tapis de sol en liège ; tapis de sol en papier ; tapis de sol pour véhicules ; tapis de sols pour automobiles ; tapis de sol en matières textiles pour la maison ; tapis de sol antidérapants à installer sous des appareils ; papiers peints ; papiers de tenture ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ;
Jeux ; appareils pour jeux ; commandes pour consoles de jeux ; machines de jeux vidéo ; machines pour jeux d’argent ; machines à sous ; machines de jeu vidéo électroniques ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets ; ballons de jeu ; jeux d'échecs ; balles de jeu ; raquettes de tennis ; raquettes pour tennis de table ; jeux de badminton ; cannes de golf ; clubs de golf ; crosses de hockey, ; tables pour tennis de table ; filets (articles de sport) ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sacs spécialement adaptés pour les équipements de sport ; raquettes ; sacs de cricket ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; matériel pour le tir à l'arc ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; articles de sport ; skis ; planches pour le surf ; housses spécialement conçues pour les skis et les planches de surf ; appeaux pour la chasse ; piscines (articles de jeu) ; circuit en plastique (jeux) ; gants pour batteurs (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de golf ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; patins à roulettes ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; cannes de majorettes ; bâtons de supporters ; écrans de camouflage (articles de sport) ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; bande antidérapante (grip) pour raquettes ; flotteurs pour la pêche ;
Viande ; extraits d'algues à usage alimentaire ; caviar ; conserves de poisson ; confitures ; fruits à coque préparés ; légumes marinés ; légumes conservés ; oeufs ; fromages ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; gélatine ; champignons conservés ; tofu ; boulettes de viande, de poisson et de pommes de terre ; crème fouettée ; boyaux à saucisses naturels ou artificiels ;
Café ; thé ; thé glacé ; sucre en morceau ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel ; gâteaux ; boulettes de pâte farcies ; boulettes de riz ; farines ; farine de blé ; farine de maïs ; farine de pommes de terre ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; farine de fèves ; amidon à usage alimentaire ; fécule à usage alimentaire ; crèmes glacées ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; vinaigres ; condiments ; levain ; poudre à lever ; ferments pour pâtes ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; additifs de gluten à usage culinaire ;
Bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; écorces brutes ; bois en grume ; avoine ; fleurs séchées pour la décoration ; volaille (animaux vivants) ; fruits à coque ; fruits à coque frais ; fruits frais ; légumes frais ; semences à planter ; germes (botanique) ; fourrages ; pâture ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; malt pour brasserie et distillerie ; papier sablé pour animaux domestiques ; litières pour animaux ;
Bières ; bière de malt ; bière de gingembre ; eaux (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; sodas ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; préparations sans alcool pour faire des boissons ;
Vins de fruit (boissons alcoolisées) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; apéritifs à base d’alcool ; cocktails ; vins ; genièvre ; eaux-de-vie ; whisky ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; rhum ; arak ;
Tabac ; cigarettes ; cigares ; pipes ; cendriers pour fumeurs ; tabatières ; étuis à cigarettes ; boîtes à cigarettes ; porte-cigarettes ; allumettes ; boîtes à allumettes ; porte-allumettes ; briquets pour fumeurs ; filtres pour cigarettes ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; cigarettes électroniques ;
Souscription d'assurances ; services de financement ; gestion financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; consultation en matière financière ; analyse financière; estimation d'objets d'art ; estimation de bijoux ; location de biens immobiliers ; location de bureaux ; courtage ; courtage en assurances ; courtage de valeurs mobilières ; courtage en biens immobiliers ; courtage de valeurs boursières ; services financiers de courtage en douane ; garanties (cautions) ; services de collecte de bienfaisance ; services fiduciaires ; prêt sur gage ;
Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; construction de bâtiments ; construction de barrages ; construction de canalisations ; construction de ponts ; construction de routes ; construction de ports ; construction de yachts ; construction d'usines ; construction navale ; construction de bâtiments commerciaux ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; extraction minière ; travaux de tapissier ; rembourrage de meubles ; réparation de capitonnages ; réparation et entretien de tissus d'ameublement ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; déparasitage d'installations électriques ; entretien et réparation d'instruments et appareils médicaux ; entretien et réparation d’automobiles ; entretien et réparation d'avions ; réparation d'appareils photographiques ; réparation d'horloges et de montres ; entretien et réparation de coffres forts ; services de vaporisation de peintures ; services d’application de revêtements par vaporisation ; traitement contre la rouille ; rechapage de pneus ; entretien de mobilier ; nettoyage à sec ; désinfection ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; travaux de cordonnerie ; réparation de chaussures ; installation et réparation de téléphones ; aiguisage de couteaux ; réparation de pompes ; réparation de parapluies ; services d'enseignement artificiel ; restauration d'oeuvres d'art ; restauration d'instruments de musique ; entretien de piscines ; réparation d’outils à mains actionnés manuellement ; réparation de bijoux ; réparation ou entretien d'équipements sportifs ; location de pompes de drainage ; réparation de lignes électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; accordage d'instruments de musique ; services de charpenterie ; location de lave-vaisselle ;
Radiodiffusion ; télédiffusion ; télédiffusion par câble ; services de diffusion sans fil ; transmission de télégrammes ; communications télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de communication par téléphones portables ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par câble ; transmission d'informations par ordinateur ; transmission d’informations par radio ; transmission d'informations par satellite ; transmission d'informations en ligne ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques ; transmission de télécopies ; services de conférences téléphoniques ; mise à disposition d'un tableau d'affichage interactif en ligne ; services d'affichage informatiques (télécommunications) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services télégraphiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie vocale ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de messages ;
Transport ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; pilotage ; transport en bateau ; location de systèmes de navigation ; locations d'équipements GPS pour la navigation ; location de bateaux ; transport fluvial ; transport en automobile ; transports aériens ; transports aéronautiques ; location de voitures ; location de véhicules ; charroi ; entreposage ; emmagasinage ; stockage ; location de scaphandres lourds ; adduction d'eau ; actionnement des portes d'écluses ; services de livraison express de marchandises et de courrier ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de guide de voyage ; organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques ; transport par oléoducs ; transport par pipelines ; location de fauteuils roulants ; lancement de satellites pour des tiers ; chargement de fret dans des navires ; mise en bouteille ; chargement de fret dans des véhicules ; remplissage de conteneurs ; approvisionnement de distributeurs automatiques (livraison) ;
Meulage ; services de soudage ; traitement de la laine ; travaux sur bois ; transformation et traitement du papier ; apprêtage du papier ; soufflage (verrerie) ; travaux sur céramique ; mouture de grains de céréales ; application de revêtements sous forme de poudre ; abattage d'animaux ; couture ; services d'impression ; recyclage d'ordures et de déchets ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; encadrement d'oeuvres d'art ; gravure ; services d'un mécanicien-dentiste ; production d'énergie ; location de générateurs ; services de cryoconservation ; traitement de matériaux médicaux ; services de traitement de carburant ; services de traitement de réactif chimiques ; location de chaudières ;
Education ; enseignement ; instruction ; services d'écoles (éducation) ; organisation de compétitions sportives ; services de bibliothèques itinérantes ; publication de livres ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; publication de bandes vidéo ; divertissement télévisé ; divertissement ; organisation, production et représentation de spectacles ; services d’artistes de spectacles ; enseignement de gymnastique ; clubs de sport ; cours de fitness ; services de préparateurs physiques (fitness) ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location de terrains de sport ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ; organisation de loteries ; formation ; conduite de visites guidées ; location d’aquariums d’intérieur ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle de qualité ; recherches géologiques ; services de chimie ; recherches biologiques ; services de prévision météorologique ; essai de matériaux ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; location d'ordinateurs ; authentification d'oeuvres d'art ; services de conception d'art graphique ; ensemencement de nuages; analyses graphologiques ; évaluation d’actifs immatériels et incorporels ; mesure de produits pour des tiers ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction ; services de cartographie (géographie) ; planification en matière d'urbanisme ; services de conception en matière de cartographie ; établissement de plans dans les domaines scientifiques (comprenant la cosmétique), techniques (comprenant la mode et la construction) et industriels ; conseils en architecture ;
Services de cafés ; services de restauration ; location de salles de réunions ; services de maison de retraite ; services d’hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils de cuisson ; location de fontaines (distributeurs) à eau potable ; location d'appareils d'éclairage ;
Services de santé ; services de sanatoriums ; services de conseillers en nutrition ; services de soins de beauté ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de maquillage ; services de visagistes ; toilettage d'animaux ; pansage d’animaux ; horticulture ; services d'opticiens ; location d'installations sanitaires ; services de maisons de repos ; services de maisons médicalisées ;
Protection rapprochée ; escorte ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; location de vêtements ; location d'habits ; services funéraires ; services d’inhumation ; enterrement ; ouverture de serrures ; services de clubs de rencontres ; location d'extincteurs ; services d'extinction de feu ; location d'avertisseurs d'incendie ; services de protection contre le feu ; organisation de réunions religieuses ; services d'agences d'adoption ; retour des objets trouvés ; location de coffres-forts ; recherches généalogiques ; planification et préparation de cérémonies de mariage ; services de réseautage social en ligne ; location de noms de domaine sur Internet ; services de lâcher de colombes et de pigeons lors d'événements particuliers ; concession de licences de propriété intellectuelle.