Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALENCIAGA
BALENCIAGA

Numéro de dépôt :
4524925
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
BALENCIAGA de BALENCIAGA

Présentation de la marque BALENCIAGA

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par BALENCIAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALENCIAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est BALENCIAGA domicilié(e) 40 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque BALENCIAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALENCIAGA arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

BALENCIAGA a également déposé les autres marques suivantes : BB , , , HO HANG , TYREX , BB , CRISTOBAL , BALENCIAGA , LE DIX BALENCIAGA ,


BALENCIAGA - 40 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France


SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Ammoniaque ; graphite à usage industriel ; acide ; alcalis ; oxyde d'antimoine ; alumine ; anhydride acétique ; acétate ; acétylène ; alcool éthylique ; éther ; phénol à usage industriel ; hydrazine ; acétone ; aldéhyde ; glycérides ; agar-agar ; amidon à usage industriel ; fécule à usage industriel ; diastases à usage industriel ; enzymes digestives ; enzymes à usage industriel ; amylase (enzyme digestive) à usage industriel ; enzymes digestives utilisées pour la fabrication d'aliments pour animaux ; agents surfactifs à usage industriel ; agents tensioactifs ; surfactants pour sols utilisés pour favoriser la circulation uniforme de l’eau dans le sol ; peroxyde d'hydrogène à usage industriel ; eau oxygénée à usage industriel ; eau distillée ; gels de silice ; combustibles pour piles atomiques ; combustibles pour réacteurs nucléaires ; produits de foulage pour l'industrie textile ; agglutinants pour le béton ; antigels ; kaolin ; produits pour la galvanisation ; produits pour l'épuration du gaz ; sable de fonderie ; produits pour adoucir l'eau ; produits nettoyants pour l’industrie ; produits chimiques pour l'industrie ; produits chimiques nettoyants pour l’industrie ; produits nettoyants industriels destinés au processus de fabrication (préparations) ; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits chimiques industriels destinés à la fabrication de vernis; produits chimiques pour la fabrication de peintures ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques ; antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; antioxydants utilisés au cours d'opérations de fabrication ; boues pour faciliter le forage ; fluides auxiliaires pour abrasifs ; agent peptisant ; produits de décreusage ; noir animal ; produit chimique anti-moisissures ; charbon actif ; produits chimiques pour la fabrication de pigments ; phosphore ; poudres fluorescentes ; substances fluorescentes ; produits chimiques fluorescents ; mastic à l’huile ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; agents pour la protection du tabac contre le mildiou ; catalyseurs biochimiques ; affaiblisseurs photographiques ; matières plastiques à l'état brut ; plastifiants ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; compositions extinctrices ; agents de refroidissement ; désactivateur chimique ; préparations pour durcir les métaux ; produits pour la fluatation ; produits durcissant ; préparations chimiques pour le soudage ; vitamines pour la fabrication de cosmétiques ; confits (mégisserie) ; produits pour le corroyage des cuirs ; produits chimiques destinés au traitement du cuir ; agents pour le traitement du cuir, à l’exception des huiles ; matières collantes pour l’industrie ; liants pour la fonderie ; liaisons pour la fonderie ; pâte de bois ;

Teintures pour chaussures ; teintures pour le cuir ; encres pour le cuir ; colorants pour le cuir ; pigments ; métaux en feuilles pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; décorations pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art ; colorants pour aliments ; teintures pour aliments ; encres pour le cuir ; encres pour marquer les animaux ; encres pour la peausserie ; encres pour peindre la peau ; peintures ; préparations anticorrosion ; résines naturelles à l'état brut ;

Huiles pour les chaussures ; huiles pour la conservation du cuir ; produits pour la protection et la conservation du cuir (huiles et graisses) ; matières éclairantes ; bois d’allumage ; allume-feu ; cires à usage industriel ; bougies ; chandelles ; cierges ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique ;

Préparations de vitamines ; produits radioactifs à usage médical ; bains d'oxygène ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; sperme pour l'insémination artificielle ; désinfectants ; gels assainissants antibactériens pour la peau à base d'alcool ; préparations assainissantes à usage hospitalier ; préparations assainissantes à usage ménager ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; substances nutritives pour micro-organismes ; substances nutritives pour micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; aliments médicamenteux pour animaux ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations pharmaceutiques pour le nettoyage gastro-intestinal ; dépuratifs ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments à usage vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; produits antimites ; culottes hygiéniques pour incontinents ; couches hygiéniques pour incontinents ; vêtements spéciaux d'incontinence ; trousses de premier secours ; adhésifs pour prothèses dentaires ; couches pour animaux de compagnie ;

Métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; tuyaux d'acier ; tubes d'acier ; planchers métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; voies métalliques pour véhicules sur rail ; câbles et fils métalliques non électriques ; sangles métalliques pour l’emballage ; bandes à lier métalliques ; crampons métalliques ; agrafes métalliques ; anneaux métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; anneaux métalliques pour clefs ; fermetures pour sacs métalliques ; coffres-forts ; plateaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; enseignes en métal ; sonnailles ; baguette métallique pour le brasage et le soudage ; pieux d'amarrage métalliques ; bracelets d'identification métalliques ; girouettes en métal ; protections d'arbres métalliques ; pièges pour animaux sauvages ; objets d'art en métaux communs ; minerais métalliques ; monuments métalliques ;

Machines agricoles ; pompes d'aération pour aquariums ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs d'aliments électriques ; machines à traire ; tondeuses pour les animaux (machines) ; planeuse pour marais salant ; moulins à sel électriques ; machines à travailler le bois ; machines à façonner le bois ; machines à papier ; machines pour la fabrication de couches pour bébé ; machines à imprimer ; machines pour l'industrie textile ; machines pour la teinture ; machines de transformation du thé ; machines à trier les feuilles de thé ; machines à beurre ; écrémeuses ; séparateurs de crème ; machines pour la fabrication industrielle de crème glacée ; machines de brasserie ; machines à travailler le tabac ; machines à travailler le cuir ; doleuses ; machines à coudre ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; machine pour la fabrication de briques ; machines pour le marquage industriel ; machines pour la fabrication de batteries ; machines pour la fabrication de cordes ; machines à cordonner ; machines pour le traitement de spécialités locales et de produits divers ; machine pour fabriquer des chapeaux de pailles ; machines pour fabriquer de l’émail ; machines pour fabriquer des ampoules ; machines à envelopper ; machine pour fabriquer des briquettes ; machines de cuisine électriques ; machines à laver le linge ; machines pour la fabrication et le traitement de médicaments ; appareils de vulcanisation ; appareil pour le traitement des produits en les imprégnant ou en les exposant à du souffre, en particulier à des fins de fumigations ou de blanchiment ; machines à travailler le verre ; machines pour l'épandage d'engrais ; distributeurs d'engrais tractés ; machines et instruments distributeurs d'engrais, autres que ceux actionnés manuellement ; équipements (machines) pour la fabrication de cosmétiques ; machines de vidange de circuits de freinage ; pompes de vidange d’huile ; soupapes de vidange des boues en tant que pièces de machines ; rinceuses ; laminoirs ; équipements et machines pour la fabrication de produits pétrochimiques ; machines à travailler la pierre ; grues ; appareils de levage ; machines hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; turbines hydrauliques ; machines de fonderie ; machines à vapeur ; pulvérisateurs (machines) ; pistolets de pulvérisation de revêtements en poudre ; pistolets pour la peinture ; vaporisateurs à vis (machines) ; vaporisateurs autres qu'à usage médical (machines) ; carburateurs ; éoliennes ; installations éoliennes pour la production d'électricité (centrales éoliennes) ; générateurs d'électricité à énergie éolienne ; moulins à vent ; pompes éoliennes ; roulements à aiguilles ; pistolets à aiguilles ; machines à aiguilles rotatives ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ; machines à fixer des attaches ; outils pour la fixation d'attaches (pièces de machines) ; machines-outils ; machines de tréfilage ; machines pour la fabrication de fils et câbles électriques ; machines pour l'extrusion de fils métalliques ; machines pour le formage de fils métalliques ; courroies de transporteurs maillées métalliques ; brosses métalliques (parties de machines) ; meules à fil métallique pour meuleuses motorisées ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; blondins ; ciseaux électriques ; systèmes électroniques d'allumage pour véhicules ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux (machines) ; dispositifs électroniques d'ouverture de portes ; systèmes électroniques de fermeture de portes ; démarreurs électroniques pour moteurs ; commandes électroniques pour moteurs ; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux (machines) ; équipements (machines) pour la fabrication de verres de lunettes ; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport du gaz ; pompes d'extraction de gaz ; gazéificateurs ; convertisseurs de gaz ; systèmes pour le traitement des gaz d'échappement pour moteurs diesel ; équipements (machines) pour la séparation du gaz ; vannes de recirculation des gaz d'échappement (RGE) pour moteurs ; machines pour la peinture ; générateurs d'électricité ; générateurs de courant ; moteurs d’avion ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; soupapes (parties de machines) ; compresseurs (machines) ; vérins pneumatiques ; amortisseurs pour machines ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; coussinets (parties de machines) ; courroies de transmission pour machines ; courroies de machines ; machines électriques à souder ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines de nettoyage ; appareils de lavage ; machines à trier pour l’industrie ; trieuses (machines) ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; étiqueteuses (machines) ; cireuses électriques pour chaussures ; machines pour corder les raquettes ; distributeurs automatiques ; élément de connexion permettant l’approvisionnement des avions en huile ; réservoir de liquide (partie de machine) ; imprimantes 3D ; tambours de machines ; machines de galvanoplastie ;

Instruments à main pour abraser ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments et outils pour dépouiller des animaux ; harpons pour la pêche ; rasoirs électriques ou non électriques ; outils à main actionnés manuellement ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; fers (outils non électriques) ; outils pour fabriquer des montres et des horloges ; ciseaux ; poignards ; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ; manches pour outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils pour l'allaitement ; appareils et instruments dentaires ; appareils pour la physiothérapie ; gants à usage médical ; biberons ; préservatifs ; prothèses ; membres artificiels ; bas élastiques (chirurgie) ; corselets à usage médical ; corsets à usage médical ; ceintures à usage médical ; matériel pour sutures ;

Lampes ; feux pour automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; phares de véhicules ; feux pour véhicules ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes à friser ; allume-gaz ; allumeurs de gaz ; lampes à gaz ; ustensiles de cuisson électriques ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; congélateurs ; ventilateurs électriques à usage personnel ; sèche-cheveux ; calorifères ; générateurs de mousse et de bulles de savon à des fins de divertissement ; robinets ; jets d’eau ornementaux ; baignoires ; stérilisateurs ; poches jetables de stérilisation ; appareils électriques de chauffage ; allumoirs ; réacteurs nucléaires ; piles atomiques ;

Locomotives ; cendriers pour automobiles ; bicyclettes ; vélos ; cycles ; pompes pour pneus de bicyclette ; téléphériques ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; chariots à provisions ; chariots de manutention ; charrettes ; chars ; wagons; bandages pour automobiles ; bandages de roues pour véhicules ; pneus ; trousses pour la réparation des chambres à air ; avions ; appareils de locomotion aériens ; navires ; appareils de locomotion maritimes ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Bandoulières pour armes ; étuis pour fusils ; armes de poing (armes à feu) ; amorces fulminantes autres que les jouets ; capsules d'allumage ; capsules fulminantes autres que les jouets ; explosifs ; coton-poudre ; fulmicoton ; feux d'artifice ; pétards ; produits pyrotechniques ; feux de Bengale ; sprays de défense personnelle ;

Instruments de musique ; anches ; instruments à cordes ; instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; instruments à cordes pincées ; instruments à percussion ; baguettes pour battre la mesure ; étuis pour instruments de musique ; boîtes à musique ;

Papier de bois ; papier calque ; linge de table en papier ; patrons pour la couture ; patrons en papier pour fabriquer des vêtements ; brochures ; étiquettes non en tissu ; étiquettes à bagage en papier ; livres ; revues (périodiques) ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l’emballage ; étoffes pour reliures ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; instruments d’écriture ; encres ; timbres ; sceaux ; cachets ; plumes d’acier; stylographes ; stylos; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; règles non graduées ; matériel pour les artistes ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; craie pour tailleur ; matériaux pour le modelage ; chapelets ;

Gomme brute ou mi- ouvrée ; anneaux en caoutchouc ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines artificielles (produits semi-finis) ; raccords non métalliques pour tuyaux ; manchons non métalliques pour tuyaux ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; marteau en caoutchouc ; enveloppes pour réservoirs (isolation) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; sac-réservoir; balle flottante pour la pêche ; tuyaux flexibles non métalliques ; toile d'amiante ; barrages flottants antipollution ; matières isolantes ; garnitures d'étanchéité ; membranes d'étanchéité isolantes ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage résistants à l’eau ; cordon étanche pour paquet de cigarettes ;

Bois de sciage ; bois façonnés ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois de charpente ; béton ; gypse ; ciment ; dalles en ciment ; panneaux de ciment ; briques ; ciment d'amiante ; amiante-ciment ; ciment d'asbeste ; mortier d'amiante ; plâtre contenant de l’amiante ; plâtre d’amiante ; asphalte ; conduites d'eau non métalliques ; moules pour la fonderie non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; verre de construction ; enduits ; matériaux pour le revêtement et la construction des chaussées ; liants pour l'entretien des routes; matériaux adhésifs pour la réparation des routes ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; plaques commémoratives non métalliques ;

Meubles ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes non métalliques ; anneaux brisés non métalliques pour clés ; porte-clés non métalliques ; glaces (miroirs) ; rideaux de bambou ; bambou ; objets d’art en bambou ; objets d’art laqués ; tableaux d'affichage ; panneaux d’exposition ; décorations en matières plastiques pour aliments ; couchettes pour animaux d'intérieur ; bracelets d'identification non métalliques ; garnitures de cercueils non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; traversins ; stores vénitiens ; stores en bois tissé ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores vénitiens d’intérieur ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en papier ;

Récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; bocaux ; porcelaines ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ornements en porcelaine ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tâte-vin (pipettes) ; services à liqueur ; carafes à décanter le vin ; tire-bouchons électriques et non électriques ; bouchons verseurs à vin ; porte-bouteilles de vin ; aérateurs pour le vin ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; brûle-encens ; brûle-parfums ; peignes ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses à dents ; cure-dents ; nécessaires de toilette ; seaux à glace ; bouteilles ; torchons (chiffons) de nettoyage ; chiffons de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; cages pour animaux de compagnie ; aquarium d’appartement ; souricières ;

Cordes d'emballage ; ficelles d’emballage ; sangles pour l’emballage ; sangles d’attache non métalliques ; sacs de lavage de bonneterie ; filets pour le lavage du linge ; sacs de lavage pour le linge ; sacs de lavage pour tricots ; bâches de véhicules ; bâches ; voiles (gréement) ; toile à voiles ; revêtements imperméables ; tentes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en paille ; paillons pour bouteilles ; sacs mortuaires ; édredon ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fil de nylon ; fils de laine ; fils à tricoter en laine ; fils en cachemire ;

Tissus ; tissus à usage textile ; non-tissés (textile) ; tentures murales en matières textiles ; feutre (tissus) ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de bain ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvre-lits ; courtepointes ; couvre-pieds ; dessus-de-lit ; draps ; linge de lit; nappes non en papier ; tapis de table non en papier ; linge de table non en papier ; portières (rideaux) ; housses pour abattants de toilettes ; toile ; étoffes ; toiles utilisées pour la pratique de l’Islam ; étoffes utilisées pour la pratique de l’Islam ; marabout (étoffe) ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; pavillons (drapeaux) ; linceuls ; hada (pièce de soie tibétaine) ;

Bords pour vêtements ; bordures pour vêtements ; sangles pour sac à dos ; oripeaux (ornements de vêtements) ; ornements pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes de corsages ; fermetures pour vêtements ; attaches de bretelles ; agrafes pour chaussures ; fermetures à glissière ; bouton-pression ; fermetures à glissière pour sacs ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; perruques ; épingles ; aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ; fleurs artificielles ; épaulettes pour vêtements ; coussinets de soutien-gorge pour vêtements ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; chiffres pour marquer le linge ;

Tapis ; carpettes ; nattes ; paillassons ; tapis de gymnastique ; nattes de roseau ; descentes de bain (tapis) ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapis pour automobiles ; tapis de sol en liège ; tapis de sol en papier ; tapis de sol pour véhicules ; tapis de sols pour automobiles ; tapis de sol en matières textiles pour la maison ; tapis de sol antidérapants à installer sous des appareils ; papiers peints ; papiers de tenture ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ;

Jeux ; appareils pour jeux ; commandes pour consoles de jeux ; machines de jeux vidéo ; machines pour jeux d’argent ; machines à sous ; machines de jeu vidéo électroniques ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets ; ballons de jeu ; jeux d'échecs ; balles de jeu ; raquettes de tennis ; raquettes pour tennis de table ; jeux de badminton ; cannes de golf ; clubs de golf ; crosses de hockey, ; tables pour tennis de table ; filets (articles de sport) ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sacs spécialement adaptés pour les équipements de sport ; raquettes ; sacs de cricket ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; matériel pour le tir à l'arc ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; articles de sport ; skis ; planches pour le surf ; housses spécialement conçues pour les skis et les planches de surf ; appeaux pour la chasse ; piscines (articles de jeu) ; circuit en plastique (jeux) ; gants pour batteurs (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de golf ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; patins à roulettes ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; cannes de majorettes ; bâtons de supporters ; écrans de camouflage (articles de sport) ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; bande antidérapante (grip) pour raquettes ; flotteurs pour la pêche ;

Viande ; extraits d'algues à usage alimentaire ; caviar ; conserves de poisson ; confitures ; fruits à coque préparés ; légumes marinés ; légumes conservés ; oeufs ; fromages ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; gélatine ; champignons conservés ; tofu ; boulettes de viande, de poisson et de pommes de terre ; crème fouettée ; boyaux à saucisses naturels ou artificiels ;

Café ; thé ; thé glacé ; sucre en morceau ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel ; gâteaux ; boulettes de pâte farcies ; boulettes de riz ; farines ; farine de blé ; farine de maïs ; farine de pommes de terre ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; farine de fèves ; amidon à usage alimentaire ; fécule à usage alimentaire ; crèmes glacées ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; vinaigres ; condiments ; levain ; poudre à lever ; ferments pour pâtes ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; additifs de gluten à usage culinaire ;

Bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; écorces brutes ; bois en grume ; avoine ; fleurs séchées pour la décoration ; volaille (animaux vivants) ; fruits à coque ; fruits à coque frais ; fruits frais ; légumes frais ; semences à planter ; germes (botanique) ; fourrages ; pâture ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; malt pour brasserie et distillerie ; papier sablé pour animaux domestiques ; litières pour animaux ;

Bières ; bière de malt ; bière de gingembre ; eaux (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; sodas ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Vins de fruit (boissons alcoolisées) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; apéritifs à base d’alcool ; cocktails ; vins ; genièvre ; eaux-de-vie ; whisky ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; rhum ; arak ;

Tabac ; cigarettes ; cigares ; pipes ; cendriers pour fumeurs ; tabatières ; étuis à cigarettes ; boîtes à cigarettes ; porte-cigarettes ; allumettes ; boîtes à allumettes ; porte-allumettes ; briquets pour fumeurs ; filtres pour cigarettes ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; cigarettes électroniques ;

Souscription d'assurances ; services de financement ; gestion financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; consultation en matière financière ; analyse financière; estimation d'objets d'art ; estimation de bijoux ; location de biens immobiliers ; location de bureaux ; courtage ; courtage en assurances ; courtage de valeurs mobilières ; courtage en biens immobiliers ; courtage de valeurs boursières ; services financiers de courtage en douane ; garanties (cautions) ; services de collecte de bienfaisance ; services fiduciaires ; prêt sur gage ;

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; construction de bâtiments ; construction de barrages ; construction de canalisations ; construction de ponts ; construction de routes ; construction de ports ; construction de yachts ; construction d'usines ; construction navale ; construction de bâtiments commerciaux ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; extraction minière ; travaux de tapissier ; rembourrage de meubles ; réparation de capitonnages ; réparation et entretien de tissus d'ameublement ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; déparasitage d'installations électriques ; entretien et réparation d'instruments et appareils médicaux ; entretien et réparation d’automobiles ; entretien et réparation d'avions ; réparation d'appareils photographiques ; réparation d'horloges et de montres ; entretien et réparation de coffres forts ; services de vaporisation de peintures ; services d’application de revêtements par vaporisation ; traitement contre la rouille ; rechapage de pneus ; entretien de mobilier ; nettoyage à sec ; désinfection ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; travaux de cordonnerie ; réparation de chaussures ; installation et réparation de téléphones ; aiguisage de couteaux ; réparation de pompes ; réparation de parapluies ; services d'enseignement artificiel ; restauration d'oeuvres d'art ; restauration d'instruments de musique ; entretien de piscines ; réparation d’outils à mains actionnés manuellement ; réparation de bijoux ; réparation ou entretien d'équipements sportifs ; location de pompes de drainage ; réparation de lignes électriques ; installation et réparation d'appareils électriques ; accordage d'instruments de musique ; services de charpenterie ; location de lave-vaisselle ;

Radiodiffusion ; télédiffusion ; télédiffusion par câble ; services de diffusion sans fil ; transmission de télégrammes ; communications télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de communication par téléphones portables ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par câble ; transmission d'informations par ordinateur ; transmission d’informations par radio ; transmission d'informations par satellite ; transmission d'informations en ligne ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques ; transmission de télécopies ; services de conférences téléphoniques ; mise à disposition d'un tableau d'affichage interactif en ligne ; services d'affichage informatiques (télécommunications) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services télégraphiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie vocale ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de messages ;

Transport ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; pilotage ; transport en bateau ; location de systèmes de navigation ; locations d'équipements GPS pour la navigation ; location de bateaux ; transport fluvial ; transport en automobile ; transports aériens ; transports aéronautiques ; location de voitures ; location de véhicules ; charroi ; entreposage ; emmagasinage ; stockage ; location de scaphandres lourds ; adduction d'eau ; actionnement des portes d'écluses ; services de livraison express de marchandises et de courrier ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de guide de voyage ; organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques ; transport par oléoducs ; transport par pipelines ; location de fauteuils roulants ; lancement de satellites pour des tiers ; chargement de fret dans des navires ; mise en bouteille ; chargement de fret dans des véhicules ; remplissage de conteneurs ; approvisionnement de distributeurs automatiques (livraison) ;

Meulage ; services de soudage ; traitement de la laine ; travaux sur bois ; transformation et traitement du papier ; apprêtage du papier ; soufflage (verrerie) ; travaux sur céramique ; mouture de grains de céréales ; application de revêtements sous forme de poudre ; abattage d'animaux ; couture ; services d'impression ; recyclage d'ordures et de déchets ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; encadrement d'oeuvres d'art ; gravure ; services d'un mécanicien-dentiste ; production d'énergie ; location de générateurs ; services de cryoconservation ; traitement de matériaux médicaux ; services de traitement de carburant ; services de traitement de réactif chimiques ; location de chaudières ;

Education ; enseignement ; instruction ; services d'écoles (éducation) ; organisation de compétitions sportives ; services de bibliothèques itinérantes ; publication de livres ; publication électroniques de livres et de périodiques en ligne ; publication de bandes vidéo ; divertissement télévisé ; divertissement ; organisation, production et représentation de spectacles ; services d’artistes de spectacles ; enseignement de gymnastique ; clubs de sport ; cours de fitness ; services de préparateurs physiques (fitness) ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location de terrains de sport ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ; organisation de loteries ; formation ; conduite de visites guidées ; location d’aquariums d’intérieur ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle de qualité ; recherches géologiques ; services de chimie ; recherches biologiques ; services de prévision météorologique ; essai de matériaux ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; location d'ordinateurs ; authentification d'oeuvres d'art ; services de conception d'art graphique ; ensemencement de nuages; analyses graphologiques ; évaluation d’actifs immatériels et incorporels ; mesure de produits pour des tiers ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction ; services de cartographie (géographie) ; planification en matière d'urbanisme ; services de conception en matière de cartographie ; établissement de plans dans les domaines scientifiques (comprenant la cosmétique), techniques (comprenant la mode et la construction) et industriels ; conseils en architecture ;

Services de cafés ; services de restauration ; location de salles de réunions ; services de maison de retraite ; services d’hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils de cuisson ; location de fontaines (distributeurs) à eau potable ; location d'appareils d'éclairage ;

Services de santé ; services de sanatoriums ; services de conseillers en nutrition ; services de soins de beauté ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de maquillage ; services de visagistes ; toilettage d'animaux ; pansage d’animaux ; horticulture ; services d'opticiens ; location d'installations sanitaires ; services de maisons de repos ; services de maisons médicalisées ;

Protection rapprochée ; escorte ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; location de vêtements ; location d'habits ; services funéraires ; services d’inhumation ; enterrement ; ouverture de serrures ; services de clubs de rencontres ; location d'extincteurs ; services d'extinction de feu ; location d'avertisseurs d'incendie ; services de protection contre le feu ; organisation de réunions religieuses ; services d'agences d'adoption ; retour des objets trouvés ; location de coffres-forts ; recherches généalogiques ; planification et préparation de cérémonies de mariage ; services de réseautage social en ligne ; location de noms de domaine sur Internet ; services de lâcher de colombes et de pigeons lors d'événements particuliers ; concession de licences de propriété intellectuelle.