Déposée le 10 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « B. BALENCIAGA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALENCIAGA domicilié(e) 15 rue Cassette - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque B. BALENCIAGA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALENCIAGA, Société Anonyme - 15 rue Cassette - 75006 - PARIS - France - SIREN 775668122
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683793 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Inscription le 15 mai 2017 - Changement d'adresse n°699933 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Produits de parfumerie, notamment parfums, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne, produits de beauté, à savoir mascara, blush, poudre pour le maquillage, crayons à usage cosmétique, ombres à paupières, base de maquillage, masques faciaux et masques de beauté, rouges à lèvres, vernis à ongles et dissolvants pour vernis à ongles, lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes, produits pour la toilette, notamment shampooing, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes après-rasage, dentifrices, produits solaires (à l'exception des produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique) à savoir huiles, laits, lotions et crèmes, crèmes auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non médicales pour les soins de la peau, du visage, du corps, des yeux, des lèvres, du cou, des jambes et des pieds, crèmes anti-rides, lotions et crèmes revitalisantes et tonifiantes non médicales, lotions et crèmes hydratantes, laits pour le corps, crèmes désincrustantes, déodorants à usage personnel, produits de nettoyage ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française.
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