Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BALEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pesage Agile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALEA domicilié(e) ZA LES AVANTS, 8 AVENUE DU GRAND CHENE - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALEA, Mme. CLAIRE BREUGNOT FABRE domicilié(e) ZA LES AVANTS, 8 AVENUE DU GRAND CHENE - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.
La marque Pesage Agile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALEA, S.A - ZA LES AVANTS, 8 AVENUE DU GRAND CHENE - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 342024973
BALEA, Mme. CLAIRE BREUGNOT FABRE - ZA LES AVANTS, 8 AVENUE DU GRAND CHENE - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Chariots de manutention ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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