Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BALEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALEA domicilié(e) ZA Les Avants - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque BALEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BALEA, SA - ZA Les Avants - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France
Claude BES, CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509703 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19
Appareils, instruments et machines de pesage et de mesure. Chariots de manutention.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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