Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sanophyto
M. BALDY ALAIN
Mme BALDY Patricia

Numéro de dépôt :
3953852
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Sanophyto de BALDY ALAIN

Présentation de la marque Sanophyto

Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur BALDY ALAIN et madame BALDY Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Sanophyto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur BALDY ALAIN domicilié(e) Immeuble le Cézanne, 00 Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France et madame BALDY Patricia domicilié(e) Le Cézanne, 00 Rue marcel Paul - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALDY ALAIN domicilié(e) Immeuble le Cézanne, 00 Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France.

La marque Sanophyto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanophyto est expirée depuis le 16 octobre 2022.


M. BALDY ALAIN - Immeuble le Cézanne, 00 Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France

Mme BALDY Patricia - Le Cézanne, 00 Rue marcel Paul - 20200 - BASTIA - France


M. BALDY ALAIN - Immeuble le Cézanne, 00 Marcel Paul - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599559 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616051 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616050 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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