Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE)
BALDIT PASCAL

Numéro de dépôt :
4067300
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2024
DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D\'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE) de BALDIT PASCAL

Présentation de la marque DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE)

Déposée le 7 mars 2014 par BALDIT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALDIT PASCAL domicilié(e) PARC DE LA NOUE BT F.1 - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALDIT PASCAL domicilié(e) PARC DE LA NOUE BT F.1 - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉSPORTS JEUX DE DÉ, POUR FAIRE LE SCORE, D'UNE RENCONTRE SPORTIVE, EN MOINS DE 5 MINUTES. “ JEUX DE SOÇIÉTÉ ” (BASKET, HAND, RUGBY, (HOCKEY), FOOT) (GLAÇE) est expirée depuis le 7 mars 2024.


BALDIT PASCAL - PARC DE LA NOUE BT F.1 - 93420 - VILLEPINTE - France


BALDIT PASCAL - PARC DE LA NOUE BT F.1 - 93420 - VILLEPINTE - France


Republication pour erratum - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Errata de la publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

– logiciels de jeux. – logiciels.

– figurines (la panthère) (jouets) ; – jeux, jouets.